Robert Ophèle
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000053524630
(source JORF)
délégation de signature
21 Février 2026
21/02/2026
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000053435749
(source JORF)
délégation de signature
04 Février 2026
04/02/2026
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000053094456
(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 2025
20/12/2025
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000052399134
(source JORF)
délégation de signature
17 Octobre 2025
17/10/2025
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000051393849
(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 2025
30/03/2025
De:
Ophèle (Robert, André)
président du collège d'un organisme de normalisation comptable. Chevalier du 19 juin 2012
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
2012-06-19
"
JORFTEXT000049907921
(source JORF)
promotion
09 Juillet 2024
09/07/2024
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000049549575
(source JORF)
délégation de signature
19 Mai 2024
19/05/2024
De:
Robert OPHELE
Objet:
le comité de suivi
mentionné à
l'article 33 de la loi n° 2023-973 du
23 octobre 2023
relative à l'industrie verte
Frédéric LAVENIR
président du comité de suivi mentionné à l'article 33 de la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte
Groupe:
Comité de suivi
JORFTEXT000049468043
(source JORF)
composition
25 Avril 2024
25/04/2024
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000049199514
(source JORF)
délégation de signature
27 Février 2024
27/02/2024
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000048276520
(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 2023
29/10/2023
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du Collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000047746056
(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 2023
28/06/2023
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000047477306
(source JORF)
délégation de signature
22 Avril 2023
22/04/2023
De:
Robert OPHÈLE
Objet:
président du collège de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
president
JORFTEXT000047096994
(source JORF)
nomination
07 Février 2023
07/02/2023
De:
Robert OPHELE
Objet:
président de l'Autorité des marchés financiers
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
date_debut
=
"
2017-08-01
"
president
JORFTEXT000035268410
(source JORF)
nomination
25 Juillet 2017
25/07/2017
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000033851107
(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 2017
11/01/2017
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du Collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000031289727
(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 2015
11/10/2015
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000030865785
(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 2015
11/07/2015
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000030391452
(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 2015
24/03/2015
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000030262580
(source JORF)
délégation de signature
21 Février 2015
21/02/2015
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000028468316
(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 2014
16/01/2014
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000027812095
(source JORF)
délégation de signature
07 Août 2013
07/08/2013
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000026352376
(source JORF)
délégation de signature
07 Septembre 2012
07/09/2012
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000026258135
(source JORF)
délégation de signature
04 Août 2012
04/08/2012
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000026208899
(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 2012
21/07/2012
De:
Ophèle (Robert, André)
second sous-gouverneur de la Banque de France ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
31
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000025641749
(source JORF)
nomination
08 Avril 2012
08/04/2012
De:
Robert Ophèle
second sous-gouverneur
Objet:
membre de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations
Remplace:
M. Jean-Paul Redouin
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025271183
(source JORF)
nomination
02 Février 2012
02/02/2012
De:
Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers, qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000025114811
(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 2012
08/01/2012
De:
Robert Ophèle
Objet:
second sous-gouverneur de la Banque de France
Remplace:
Mme Anne Le Lorier
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025105970
(source JORF)
nomination
06 Janvier 2012
06/01/2012